Texte 1

Le contrat de travail est une convention par laquelle une personne, le salarié, s'engage, en contrepartie d'une rémunération appelée salaire, à exercer une certaine activité au profit et sous la subordination d'une autre personne, l'employeur.

A quoi peut-on reconnaître un contrat de travail? Il existe trois moments importants vous aidant à le faire. D'abord c'est la prestation de travail. Le salarié s'engage à travailler. Les tâches peuvent être diverses: travaux manuels, intellectuels, artistiques, etc. Ensuite c'est la rémunération. L'employeur s'engage à payer un salaire, qui peut être calculé au temps, au rendement et à la commission. Le dernier moment vous permettant de reconnaître le contrat de travail c'est la subordination juridique. Qu'est-ce que cela veut dire? Le salarié accepte de se placer sous l'autorité de son employeur. Grâce à son pouvoir de commandement, l'employeur peut donner des ordres au salarié et le sanctionner de diverses manières: avertissement¹, mise à pied², rétrogradation³, licenciement. Ce lien de subordination permet de distinguer le contrat de travail du contrat d'entreprise. A la différence du salarié (lié par un contrat de travail), le travailleur indépendant (lié par un contrat d'entreprise) n'a pas d'ordre à recevoir de son client.

Que trouve-t-on dans un contrat de travail? Les parties se mettent d'accord sur la fonction et la qualification; sur la rémunération, sur l'horaire: la durée légale du travail étant en France de 39 heures par semaine, toute heure supplémentaire est payée à un taux majoré; sur le lieu du travail; la période d'essai, au cours de laquelle les parties peuvent rompre le contrat à tout moment; sur la durée du contrat, qui est en principe indéterminée, mais qui peut aussi être déterminée.

¹avertissement (m) – предупреждение; ²mise (f) à pied – выговор; ³rétrogradation (f) – понижение в должности.

Ex. 1. Qualifiez le contrat.

A-t-il passé, dans les cas suivants, un contrat de travail ou un contrat d'entreprise? Pourquoi?

	Contrat de travail	Contrat d'entreprise
1. Un électricien refait l'installation électrique chez un client, pour un certain prix et dans un certain delai.
2. Un professeur donne des cours particuliers à domicile, à des heures régulières, pour un prix qu'il a fixé lui-même.
3. Un journaliste, travaillant pour plusieurs journaux, est tenu d'écrire un certain nombre d'articles par mois, sur les sujets qui lui sont imposés, pour chacun de ces journaux.
4. Un comédien joue dans une pièce de théâtre à des jours déterminés, pour un cachet fixé par représentation.

Ex. 2. Lisez le dialogue et répondez aux questions ci-dessous.

M. Leroux, qui vient d'entrer dans la société Paribas immobilier, discute avec M. Bernard, qui travaille depuis plusieurs années dans cette entreprise.

M. Bernard: Je travaille ici depuis pas mal d'années. Je suis entré dans la société en 1995, le 3 mars exactement. Je me rappelle; c'était le jour même où j'ai signé mon contrat. A cette époque, on était seulement deux vendeurs.

M. Leroux: Vous êtes vendeur, alors?

M. Bernard: Oui, c'est ça. Il faut beaucoup de courtage¹ pour l'exercer.

M. Leroux: Le courtage?

M. Bernard: Oui, je fais du courtage, c'est-à-dire que je mets en relation des vendeurs et des acheteurs. Généralement, les agents immobiliers² sont des courtiers, des intermédiaires, si vous préférez. A l'époque, j'étais chargé de prospecter³ tout Paris.

M. Leroux: Vous cherchiez des appartements dans toute la ville?

M. Bernard: Oui, enfin, moi, je ne m'occupais que des locaux professionnels, c'est-à-dire les bureaux, les magasins.

¹courtage (m) – комиссионный процент; ²agent (m) immobilier – агент по недвижимости; ³prospecter – изучать, исследовать.

1. Quand est-ce que M. Bernard est entré dans la société Paribas immobilier? Combien étaient-ils dans la société à cette époque? 2. Faire du courtage, c'est quoi? Donnez des explications argumentées de ce métier. 3. Est-ce que M. Bernard était chargé de prospecter tout Paris à l'époque? 4. De quels locaux est-ce que M. Bernard s'occupe actuellement?