- •Unité V
- •Introduction
- •1. A. Lisez le texte ci-dessous et trouvez les equivalents français des expressions russes suivantes et retenez-les.
- •Pratique de grammaire
- •Dossier I à étudier
- •Indiquez à quelle de ces trois définitions se rattache le mot droit dans les groupes de mots suivants :
- •Document 1 : le droit international
- •Le droit international
- •Document 2 : le droit interne ou national
- •Le droit interne ou national
- •Vous pouvez prendre connaissance des principales branches du droit et des droit mixtes en vous servant du site http://playmendroit.Free.Fr/droit_civil/les_divisions_du_droit.Htm
- •Inserez les Codes suivants dans les affirmations ci-dessous. Traduisez les phrases en russe.
- •Document 3 : les branches du droit russe
- •Dossier II à étudier
- •Document 1 : critères de la distinction du droit public et du droit privé
- •Critères de la distinction du droit public et du droit privé
- •Dossier III à étudier
- •Document 1 : le droit communautaire
- •Le droit communautaire
- •1. Le Conseil européen
- •2. Le Conseil des ministres de l'Union européenne
- •3. La Commission européenne
- •4. Le Parlement européen
- •5. La Cour de Justice
- •6. Les organes consultatifs
- •1. Le règlement :
- •2. La directive :
- •4. L’avis ou la recommandation n’ont pas de caractère contraignant.
- •Une décision du Conseil des ministres peut être prise...
- •Droit international humanitaire
- •Droit international humanitaire
- •Les Conventions de Genève
- •Bibliographie
Bibliographie
Конституционное право России. Козлова Е.И.,Кутафин О.Е. 3-е изд., перераб. и доп. – М.: Юристъ, 2003.
Конституционное право зарубежных стран. Общая часть : [учеб. для студентов юрид. вузов и фак.] В. В. Маклаков. WoltersKluwerRussia, 2006
Конституционное право зарубежных стран. И. А. Алебастрова. Издательство: ТК Велби, Проспект. 2009 г.
Lexique des termes juridiques. Sous la direction de Serge Guinchard et Thierry Debard. 19-e édition. Dalloz. 2011.
Micro Robert. Dictionnaire du français primordial. Sous la direction de Paul Robert. Le Robert Paris. 1985.
Le site Wikipédia. Portail du Droit. http://fr.wikipedia.org/wiki/Portail:Droit
Le site Contact-Avocats. com. http://www.contact-avocats.com/article/le-droit-public.
Playmendroit, le site des étudiants en droit. http://playmendroit.free.fr/droit_civil/les_divisions_du_droit.htm.
Le site Lexinter.net. La classification thématique du droit. Les branches du droit. http://lexinter.net/JF.
Le site de la Faculté de Droit Virtuelle de l’Université Jean Moulin Lyon 3. Les branches du droit. http://fdv.univ-lyon3.fr/joomdle/index.php?option=com_content&view=article&id=35&Itemid=59.
Le site Babfinance.net. Les branches du droit. http://www.babfinance.net/index2.php?
Le site de la Croix-Rouge de Belgique. DIH ou droits des conflits armés. http://dsrv402.belbone.be/page.aspx?PageID=107.
Le site de la Croix-Rouge Canadienne. http://www.croixrouge.ca/article.asp?id=28877&tid=006.
Les droits communautaires : Activités fonctionnels. http://semahysa.blogspot.com/p/le-developpement-de-cours-1_24.html