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MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION ET DE LA SCIENCE

DE L’UKRAINE

UNIVERSITÉ NATIONALE «ACADÉMIE JURIDIQUE D’ODESSA»

La chaire des langues germaniques et romanes

K. GOROBETS

L’INITIATION À LA THÉORIE JURIDIQUE CONTEMPORAINE

ÉTUDE THÉORIQUE

pour les étudiants de l’Université Nationale «Académie juridique d’Odessa»

Odessa

Fenix

2014

Auteur: Gorobets K. PhD, maître de conférences, professeur associé de la chaire de la théorie de l’état et du droit

Imprimé conformément à l’approbation du Conseil scientifique

de l’Université Nationale «Académie juridique d’Odessa»,

procès-verbal № 1 du 28.09.2013.

Critiques: Docteur ès lettres, maître de conférences M. Marinachvili

Docteur en droit, professeur O. Vichniakov

Nous présentons notre énorme reconnaissance au Président de l’Université Nationale «Académie juridique d’Odessa» S.V. Kivalov pour la mise en place de l’enseignement des disciplines juridiques en français et pour son aide active dans l’édition de cette étude théorique

Gorobets K. L’initiation à la théorie juridique contemporaine : étude théorique / K. Gorobets ; l’Université Nationale «Académie juridique d’Odessa». – Odessa : Fenix, 2013. –42 p.

LE PLAN D’éTUDES

Форма навчання	Курс	Семестр	Лекції	Семінари	Усього аудиторних годин	Самостробота	Усього годин	Залік
Денна	2	1-2	20	10	30	10	40	+

LE PLAN THÉMATIQUE DES COURS

№	Thème	Total	Cours	Travaux dirigés
1	Загальна теорія права як наука. La théorie juridique en tant que science	3	2	2
2	Основні вчення про право. Les doctrines juridiques essentielles	3	2
3	Право та його характеристики. Le droit et ses caractéristiques	3	2	2
4	Джерела права. Les sources du droit	3	2
5	Правові відносини. Les relations juridiques	3	2	2
6	Механізм правового регулювання. Le mécanisme de la régulation juridique	3	2
7	Правові системи та їх сім’ї. Les systèmes juridiques et ses familles	2	2	-
8	Поняття, характеристики та типи держави. La notion, les caractéristiques et la typologie d’état	3	2	2
9	Форма держави. La forme d’état	3	2
10	Демократія, правова та соціальна держава. La démocratie, l’état de droit et l’état social	4	2	2
	Total	30	20	10

Introduction

La théorie juridique est le fondement de l’éducation juridique contemporaine. Elle jette les bases pour la formation de la langue juridique, l’assimilation des notions et conceptions juridiques clefs. L’universalité de la théorie juridique est définie par le fait que les étudiants en droit du monde entier étudient la théorie juridique en qualité de la matière préparatoire.

La théorie juridique consolide la jurisprudence en gros car elle détermine la voie de la formation de l’appareil catégorial juridique et assure la conciliation des théories juridiques spéciales à l’aide de la généralisation de la connaissance juridique et la réalisation de l’influence méthodologique sur le droit et l’état.

La théorie juridique en tant que science inclue la partie méthodologique, l’appareil catégorial et les approches scientifiques qu’on se sert pendant la compréhension du droit et de l’état en assurant leur développement et leur translation d’une époque à l’autre. Dans le même temps, la théorie juridique ne se restreint pas seulement par les sphères du droit et de l’état, mais inclue toujours leur connexion avec les systèmes de la morale, religion, politique, philosophie etc.

C’est pourquoi l’étude de la théorie juridique en français permet d’approfondir les représentations des processus qui caractérisent le développement juridique contemporain.

La structure du cours prévoit la connaissance avec les sujets principaux de la théorie juridique contemporaine, à savoir : les questions du caractère scientifique de la théorie juridique, les doctrines juridiques essentielles, la notion du droit et ses caractéristiques, la théorie des sources du droit, les relations juridiques, les problèmes du mécanisme de la régulation juridique, le pluralisme des systèmes juridiques, la notion, les caractéristiques et la typologie d’état, la forme d’état, la démocratie, l’état de droit, l’état social etc.

Contenu du cours Cours 1. La théorie juridique en tant que science

1. La théorie juridique dans la jurisprudence

2. Le sujet de la théorie juridique

3. Les fonctions de la théorie juridique

4. La méthodologie de la théorie juridique

1. La jurisprudence – c’est le système des connaissances de l’état et du droit. La jurisprudence contemporaine est le système ramifié qui consiste en: théorie juridique, l’histoire du droit et de l’état, la jurisprudence dogmatique (le droit constitutionnel, le droit criminel, le droit civil etc.), la jurisprudence appliquée et la science du droit international.

La théorie juridique est la science synthétique, parce qu’elle généralise les conclusions des autres sciences juridiques. Les autres sciences juridiques sont des sciences empiriques, c’est-à-dire, elles sont basées sur l’expérience, sur l’étude des faits de la vie juridique de la société. Le but de la théorie juridique est d’organiser et de généraliser ces faits.

La théorie juridique intègre les connaissances juridiques dans un système svelte. C’est possible grâce à la révélation des traits généraux des phénomènes juridiques, qui sont étudiés par les sciences juridiques dogmatiques ou appliquées. En généralisant les régularités juridiques, la théorie juridique devient la science juridique fondamentale.

La théorie juridique est la science méthodologique face aux autres sciences juridiques. La théorie juridique élabore et perfectionne la méthodologie juridique (le système des méthodes, des procédés et des principes des recherches juridiques). Par exemple, l’interprétation des textes juridiques se réalise à l’aide de la méthode dogmatique, élaborée par la théorie juridique.

2. Le sujet de la théorie juridique c’est le droit et l’état en gros, les régularités générales de leur développement, sur la base desquelles on élabore les problèmes fondamentaux du système des sciences juridiques. Mais les hasards dans les processus du développement de l’état et du droit sont possibles aussi, parce que le droit et l’état ce sont des phénomènes sociaux et ne sont pas libres des éléments du chaos, du irrationnel et de la disbalance.

Le sujet de la théorie juridique inclue:

1) l’essence et la prédestination sociale des phénomènes juridiques et étatiques;

2) les régularités et les hasards de l’origine, du fonctionnement et du développement du droit et de l’état;

3) le système des notions principales, qui sont utilisées dans la jurisprudence: le droit, l’état, la norme juridique, la relation juridique, l’ordre juridique, la forme de l’état etc.;

4) les principes, les axiomes, les présomptions, les fictions juridiques, qui sont utilisés en théorie et en pratique juridique;

5) les modèles théoriques de l’activité législative, de l’application et de l’interprétation du droit;

6) les prévisions et les recommandations pratiques du développement du droit et de l’état, du perfectionnement de la politique juridique etc.

3. Les fonctions de la théorie juridique – ce sont les directions principales de son influence au développement de la jurisprudence en gros, aux matières juridiques séparées, et au perfectionnement de la pratique juridique.

La fonction cognitive de la théorie juridique consiste en connaissance des phénomènes juridiques, en pénétration dans les problèmes abyssaux de leur existence. La fonction cognitive peut être divisée en sous-fonctions: ontologique, interprétative et heuristique.

La fonction méthodologique consiste en formation des notions, des concepts et des instruments méthodologiques de la jurisprudence, en création de la langue juridique, qui assure l’uniformité de la compréhension des phénomènes juridiques par les spécialistes des branches différentes du droit.

La fonction pronostique consiste en élaboration des prévisions scientifiques à propos des perspectives et des tendances du développement du droit, du système juridique, de l’état etc.

La fonction pratique de la théorie juridique consiste en translation des recommandations scientifiques et des constructions théoriques à la sphère de l’activité législative, de l’application et de l’interprétation du droit etc.

4. La méthodologie de la théorie juridique – c’est le système des approches, méthodes et principes de la compréhension du droit et de l’état.

L’élément central de la méthodologie est la méthode – le procédé de l’obtention du but, de la résolution d’un problème concret. Chaque science doit avoir les méthodes spéciales, qui sont utilisées pendant les recherches scientifiques.

La théorie juridique utilise deux méthodes spéciales:

1) la méthode dogmatique suppose la recherche des faits et des textes juridiques, leur interprétation en suite logique avec l’utilisation des termes et constructions juridiques spéciales. Cette méthode est dirigée à la compréhension du droit en tant que tel, en état propre, hors ses connexions avec l’économie, la politique, la morale et les autres phénomènes sociaux. A l’aide de cette méthode on formule les catégories et les notions de la jurisprudence, par exemple: la personne juridique, la norme juridique, la relation juridique, la responsabilité juridique, l’ordre juridique etc.;

2) la méthode de la jurisprudence comparative suppose l’étude complexe de la culture juridique pendant la comparaison de l’expérience juridique des pays et des peuples différents, et pendant la révélation des traditions et des novations dans le développement des institutions juridiques et étatiques.

La méthodologie de la théorie juridique n’est pas ramenée seulement au système des méthodes. Elle inclue aussi les principes méthodologiques qui créent la base de la compréhension du droit et de l’état.

Les principes méthodologiques – ce sont les thèses fondamentales cognitives, qui requièrent de la manière spéciale de la pensée du chercheur. Parmi les principes méthodologiques classiques on distingue:

1) le principe du rationalisme, c’est-à-dire la reconnaissance du fait que le droit et l’état peuvent être connus à l’aide de la raison;

2) le principe du déterminisme, c’est-à-dire la reconnaissance de la causalité du droit et de l’état;

3) le principe de l’objectivité, c’est-à-dire la reconnaissance de la possibilité de la constatation de la vérité scientifique;

4) le principe de la vérification, ou de la confirmation empirique des constructions théoriques à l’aide des expériences scientifiques;

5) le principe de l’historisme, qui suppose la reconnaissance du fait que le droit et l’état ce sont des phénomènes historiques qui existent dans le temps.

La place importante dans la méthodologie de la théorie juridique occupent les conceptions et les paradigmes. La conception – c’est l’interprétation scientifique du phénomène. Le paradigme – c’est le modèle de l’énoncé du problème et sa résolution, qui domine pendant une période historique définie dans une communauté scientifique.

QUESTIONS DE CONTRÔLE

1. La théorie juridique, quelle place occupe-t-elle dans le système de la jurisprudence?

2. Quelles sont les composants du sujet de la théorie juridique?

3. A votre avis, la théorie juridique est-elle une science? Argumentez votre réponse.