Article 5

L'arrêté du 5 septembre 1996 relatif à la pratique de la vaccination par le vaccin antituberculeux BCG et aux tests tuberculiniques est abrogé.

Article 6

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

B – Vaccinations recommandées dans le cadre du travail.

Un certain nombre de vaccinations sont recommandées pour des salariés exposés à divers agents biologiques. Ceux-ci sont classés en 4 groupes (Arrêté du 18 juillet 1994 - J.O. du 30juillet 1994). La vaccination s'insère dans une stratégie globale de prévention (Décret n° 94-352 du 4 mai 1994).

• BRUCELLOSE

Toute personne exposée au risque de maladies professionnelles du tableau n°24, en particulier (cf: Sujet « Brucellose » JDV Reims mai 2005)

- personnel des laboratoires

- abattoirs

- services vétérinaires

Tableau de M.P. n° 24 :

«Travaux exposant au contact avec des bovins, caprins, ovins, porcins, avec leurs produits ou leurs déjections.

Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins antibrucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires.»

• LEPTOSPIROSE

Toute personne exposée au risque des maladies professionnelles du tableau n° 19, en particulier :

- personnel des abattoirs

- égoutiers

- employés de voirie

- gardes-pèche

- mines

- ports

- laiteries

- travailleurs agricoles, en particulier des rizières

- personnel de traitement des eaux usées (risque d'exposition évalué par le médecin du travail)

Tableau m.P. N° 19

• Travaux exposant au contact d'eaux souillées ou effectués dans des lieux susceptibles d'être souillés par des déjections d'animaux porteurs de germes.

• Travaux exposant au contact avec ces animaux ou leurs déjections.

• Travaux effectués dans les mines et carrières (travaux de fond), les trachées, les tunnels, les galeries, les égouts, les caves et les souterrains.

• Travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau.

• Travaux de drainage.

• Travaux dans les cimenteries.

• Travaux effectués dans les abattoirs, les tueries particulières, les boucheries, les chantiers d'équarrissage.

• Travaux effectués dans les usines de délainage

• Travaux exécutés dans les cuisines, les fabriques de conserves de viande ou de poisson, les poissonneries

• Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries

• Travaux effectués dans les brasseries

• Gardiennage, entretien de réfection des piscines et des parcs aquatiques, surveillance des nageurs

• Travaux exécutés sur les bateaux et les péniches

• RAGE

Toute personne exposée au risque des maladies professionnelles du tableau n°56, en particulier :

- services vétérinaires

- personnel d'abattoirs

- personnel des laboratoires manipulant du matériel contaminé ou susceptible de l'être

- équarrisseurs

- personnel des fourrières

- naturalistes-toxidermistes

- gardes-chasse

- gardes forestiers

- personnes en contact avec des chauves-souris ( avis du Conseil Supérieur du 14/01/2005)

Tableau M.P. n° 56

• Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints ou suspects de rage ou avec leurs dépouilles.

• Travaux de laboratoire ou de diagnostic de la rage.

• RUBÉOLE

- Personnel féminin jusqu'à 45 ans avec une sérologie préalable.

- Personnel de santé (circulaire du 15 juin 1982, modifiée en 1986)

- Personnel féminin en contact avec les enfants.

• HÉPATITE A

- personnel de crèches

- personnel d'internat des établissements et services pour l'enfance et la jeunesse - handicapées

- salariés exposé aux eaux usées

- personnel d'exploitation et d'entretien des stations d'épuration, des réseaux d'assainissement;

- plombiers, ouvriers du BTP concernés par les branchements et travaux d'entretien -sur le réseau d'assainissement;

- personnel chargé de l'entretien des systèmes d'assainissement individuel;

- salariés effectuant des déplacements à l'étranger

- salariés en contact avec des denrées alimentaires (restauration collective en particulier).

C –Autres vaccinations