L’Union douanière

L’UD du Bélarus, du Kazahkstan et de la Russie est entrée en vigueur en juillet 2010. Les langues officielles de l’UD sont le russe, le kazahk et le bélarus. Le territoire de l’UD est plus de 20 mlns de km carrés. L’UD est accord intergouvernemental sur la création d’un territoire douanier commun.

Aujourd’hui il y a encore quelques pays qui expriment la volonté d’entrer à l’UD : le Kirguistan, l’Ouzbékistan, le Tadjikistan, l’Armenie, la Syrie et la Turquie etc.

Le but primordial de l’UD et de l’Union écomomique de l’Europe et de l’Asie (еврАзЕС) est de créer un territoire douanier commun sur lequel on n’applique pas de droits douaniers et de restrictions économiques par rapport aux marchandises originaires de ce territoire et aux marchadises des pays tiers. Les Etats-membres utilisent le tarif douanier commun et d’autres mésures communes de règlement des échanges commerciales avec les pays tiers.

La création de l’UD comprend quelques étapes : une étape préliminaire, la première et seconde étapes.

Au cours de l’étape préliminaire on a crée la base législative de l’UD et a annulé la surveillance douanière des frontières communes.

Pendant la première étape on a appliqué le tarif douanier commun, les régimes préférenciels et un réglement non-tarifaire, un régime commercial pour les pays tiers, on assure le contrôle commune des marchandises aux frontières, on échange des informations statistiques etc.

Le but du seconde étape est d’appliquer le Code de l’UD selon lequel les Etats-membres ont le droit d’autoriser eux-mêmes les impôts de sortir et des mésures non-tarifaires du règlement de l’exportation de certaines marchandises (produits militaires et ceux de double usage, marchandises du groupe de matières premières). Les Etats-membres doivent abolir les procédures douanières des marchandises originaires des pays tiers et commercialisées sur le territoire de l’UD.

Thème 9 : ONU : buts et principes, institutions spésialisés

Thème 10 : L’ONU : histoire, structure.