
- •Dossier d'introduction et de soutien Guide sur les exigences de documentation d’iso 9001:2008
- •1. Introduction
- •2. Qu’est-ce qu’un «document» ? Définitions et références
- •3. Iso 9001:2008 – Exigences en matière de documentation
- •4. Explication du paragraphe 4.2 d’iso 9001:2008
- •5. Organismes se préparant à mettre en œuvre un smq
- •6. Organismes souhaitant adapter un smq existant
- •7. Démontrer la conformité à iso 9001:2008
- •Annexe a: Termes et définitions relatifs aux documents
- •Annex b: Enregistrements requis par l’iso 9001:2008
Annexe a: Termes et définitions relatifs aux documents
Les termes et définitions suivants sont repris de l’ISO 9000:20005
Terme |
Paragraphe de l'ISO 9000:2005 |
Définition |
Document |
3.7.2 |
support d’information et l’information qu’il contient |
Procédure |
3.4.5 |
manière spécifiée d’effectuer une activité ou un processus (Note: les procédures peuvent ou non faire l'objet de documents) |
Manuel qualité |
3.7.4 |
document spécifiant le système de management de la qualité d’un organisme |
Plan qualité |
3.7.5 |
document spécifiant quelles procédures et ressources associées doivent être appliquées, par qui et quand, pour un projet, un produit, un processus ou un contrat particulier |
Enregistrement |
3.7.6 |
document faisant état de résultats obtenus ou apportant la preuve de la réalisation d'une activité |
Spécification |
3.7.3 |
document formulant des exigences |
Annex b: Enregistrements requis par l’iso 9001:2008
Paragraphe |
Enregistrement requis |
5.6.1 |
Revues de direction |
6.2.2 e) |
Education, formation, compétence et expérience |
7.1 d) |
Preuve que les processus de réalisation et le produit résultant satisfont aux exigences |
7.2.2 |
Résultats de la revue des exigences relatives au produit et actions qui en résultent |
7.3.2 |
Éléments d’entrée de la conception et du développement concernant les exigences relatives au produit |
7.3.4 |
Résultats des revues de la conception et du développement et actions nécessaires |
7.3.5 |
Résultats de la vérification de la conception et du développement et actions nécessaires s'il y a lieu |
7.3.6 |
Résultats de la validation de la conception et du développement et mesures nécessaires s’il y a lieu |
7.3.7 |
Résultats de la maîtrise des modifications de la conception et du développement et toutes actions nécessaires s’il y a lieu |
7.4.1 |
Résultats des évaluations du fournisseur et actions nécessaires s'il y a lieu résultant de ces évaluations |
7.5.2 d) |
Comme requis par l’organisme pour démontrer la validation des processus lorsque les éléments de sortie de la production ne peuvent être vérifiés par une surveillance ou une mesure effectué a posteriori |
7.5.3 |
Identification unique du produit lorsque la traçabilité est une exigence |
7.5.4 |
Propriété du client perdue, endommagée ou jugée impropre à l’utilisation |
7.6 a) |
Validité des résultats de mesure antérieurs lorsque les équipements de mesure ne sont pas jugés conformes aux exigences |
7.6 |
Validité des résultats antérieurs lorsque les équipements de mesure ne sont pas jugés conformes à ses exigences |
7.6 |
Résultats de l’étalonnage et vérification de l’équipement de mesure |
8.2.2 |
Résultats des audits internes et activités de suivi |
8.2.4 |
Indication de la(des) personne(s) ayant autorisé la libération du produit |
8.3 |
Nature des non conformités et toutes actions ultérieures entreprises, y compris les dérogations obtenues |
8.5.2 e) |
Résultats des actions correctives |
8.5.3 d) |
Résultats des actions préventives |